Textilsubstrat
Brevet européen · EP1127969 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1127969
- Numéro de demande
- EP01102462
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2001
- Publié
- 29 août 2001
- Délivré
- 21 avr. 2004
- Radié
- 2 févr. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- D03D 15/00 (2006.01)D04B 1/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 3702000 25.02.2000DE 20006635 U 11.04.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 févr. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.02.2021
- 3 avr. 2015
Transféré
- Titulaire
- Gessner Holding AG, Florhofstrasse 13, 8820 Wädenswil → Gessner AG, Florhofstrasse 13, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 03.04.2015
- 3 avr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 03.04.2015
- 2 avr. 2009
Transféré
- Titulaire
- ROHNER TEXTIL AG, Gerbestrasse 8, 9436 Balgach → Gessner Holding AG, Florhofstrasse 13, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 02.04.2009
- 13 août 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 30 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.