Textilsubstrat

Brevet européen · EP1127969 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1127969
Numéro de demande
EP01102462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2001
Publié
29 août 2001
Délivré
21 avr. 2004
Radié
2 févr. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D03D 15/00 (2006.01)
D04B 1/14 (2006.01)
Priorité
CH 3702000 25.02.2000
DE 20006635 U 11.04.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 févr. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.02.2021

  2. 3 avr. 2015

    Transféré

    Titulaire
    Gessner Holding AG, Florhofstrasse 13, 8820 Wädenswil → Gessner AG, Florhofstrasse 13, 8820 Wädenswil

    Publié dans Swissreg le 03.04.2015

  3. 3 avr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 03.04.2015

  4. 2 avr. 2009

    Transféré

    Titulaire
    ROHNER TEXTIL AG, Gerbestrasse 8, 9436 Balgach → Gessner Holding AG, Florhofstrasse 13, 8820 Wädenswil

    Publié dans Swissreg le 02.04.2009

  5. 13 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  6. 30 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.