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Brevet européen · EP1128353 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1128353
Numéro de demande
EP01102894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2001
Publié
29 août 2001
Délivré
18 avr. 2007
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 7/00 (2006.01)
G09F 7/18 (2006.01)
Priorité
IT MI000359 25.02.2000
IT MI000552 U 29.09.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 19 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 19.03.2011

  3. 15 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  4. 15 nov. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Lansa Holding SA, Chemin du Croset 9, 1024 Ecublens → Lansa S.A., Chemin du Croset 9, 1024 Ecublens

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  5. 15 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.