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Brevet européen · EP1128353 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1128353
- Numéro de demande
- EP01102894
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2001
- Publié
- 29 août 2001
- Délivré
- 18 avr. 2007
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 7/00 (2006.01)G09F 7/18 (2006.01)
- Priorité
- IT MI000359 25.02.2000IT MI000552 U 29.09.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 19 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 19.03.2011
- 15 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 15 nov. 2007
Transféré
- Titulaire
- Lansa Holding SA, Chemin du Croset 9, 1024 Ecublens → Lansa S.A., Chemin du Croset 9, 1024 Ecublens
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 15 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.