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Brevet européen · EP1128776 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1128776
Numéro de demande
EP99949266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 1999
Publié
5 sept. 2001
Délivré
25 janv. 2006
Radié
25 janv. 2006
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61B 19/04 (2006.01)
C08L 13/02 (2006.01)
Priorité
GB 9822358 13.10.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/003470 13.10.1999
Publication PCT
WO2000/021451 20.04.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 mai 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2009

  3. 31 mars 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

  4. 31 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Regent Medical Limited

Two Omega Drive, Irlam, Manchester M44 5BJ, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

TEOH, Seng, Chin

10450 Penang, MY

CHEN, Seong, Fong

11700 Penang, MY

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.