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Brevet européen · EP1128779 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1128779
Numéro de demande
EP99971688
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 1999
Publié
5 sept. 2001
Délivré
26 janv. 2005
Radié
30 nov. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 19852056 11.11.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/008425 03.11.1999
Publication PCT
WO2000/027302 18.05.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 28 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  3. 31 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

Parties

Inventeur

HAHN, Rainer

D-72074 Tübingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.