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Brevet européen · EP1128779 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1128779
- Numéro de demande
- EP99971688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 1999
- Publié
- 5 sept. 2001
- Délivré
- 26 janv. 2005
- Radié
- 30 nov. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19852056 11.11.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/008425 03.11.1999
- Publication PCT
- WO2000/027302 18.05.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
- 28 févr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005
- 31 janv. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005
Parties
Inventeur
HAHN, Rainer
D-72074 Tübingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.