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Brevet européen · EP1128891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1128891
Numéro de demande
EP99953933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 1999
Publié
5 sept. 2001
Délivré
26 févr. 2003
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/24 (2006.01)
B01D 46/52 (2006.01)
B01D 29/21 (2006.01)
Priorité
DE 19849998 30.10.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/008066 26.10.1999
Publication PCT
WO2000/025893 11.05.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 28 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

Parties

Inventeur

SCHNABEL, Werner

D-74747 Ravenstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.