FILTER UND GEHÄUSE MIT DARIN EINGESETZTER RUNDFILTERPATRONE
Brevet européen · EP1128891 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1128891
- Numéro de demande
- EP99953933
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 1999
- Publié
- 5 sept. 2001
- Délivré
- 26 févr. 2003
- Radié
- 31 oct. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 46/24 (2006.01)B01D 46/52 (2006.01)B01D 29/21 (2006.01)
- Priorité
- DE 19849998 30.10.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/008066 26.10.1999
- Publication PCT
- WO2000/025893 11.05.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 28 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
Parties
Inventeur
SCHNABEL, Werner
D-74747 Ravenstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.