INTEGRIERTE HALLANORDNUNG
Brevet européen · EP1129495 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1129495
- Numéro de demande
- EP99936468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 1999
- Publié
- 5 sept. 2001
- Délivré
- 23 août 2006
- Radié
- 23 août 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01L 43/06 (2006.01)//H01L 27/22 (2006.01)
- Priorité
- US 91534 P 02.07.1998US 100486 P 16.09.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/004557 01.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/002266 13.01.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 15 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
Parties
Inventeur
STEINER, Ralph
8460 Marthalen
OLBRICH, Thomas
A-8052 Graz-Wetzelsdorf, AT
KROENER, Friedrich
A-9500 Villach, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.