ANSCHLUSSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1129509 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1129509
- Numéro de demande
- EP99940150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 1999
- Publié
- 5 sept. 2001
- Délivré
- 23 oct. 2002
- Radié
- 31 août 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 4/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 19852489 14.11.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/005662 05.08.1999
- Publication PCT
- WO2000/030217 25.05.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 31 oct. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 31 oct. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
Parties
Inventeur
HAGMANN, Bernd
D-73312 Geislingen/Steige, DE
KUHN, Peter
D-73275 Köngen, DE
GAIDOSCH, Othmar
D-73760 Ostfildern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.