Sitzmöbel

Brevet européen · EP1129646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1129646
Numéro de demande
EP01103276
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2001
Publié
5 sept. 2001
Délivré
5 oct. 2005
Radié
28 févr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 7/50 (2006.01)
Priorité
DE 20004000 U 02.03.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  2. 30 déc. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABACUS Patentanwälte, Klocke Späth Barth, Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  3. 14 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Rolf Benz AG & Co. KG

Haiterbacher Strasse 104, 72202 Nagold, DE

Mandataire

ABACUS Patentanwälte Klocke - Späth - Barth

ABACUS Patentanwälte Klocke Späth Barth

Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil

Radiée du registre

Inventeur

Burkhardt, Petra

72145 Hirllingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.