Schauvorrichtung

Brevet européen · EP1129650 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1129650
Numéro de demande
EP01301270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2001
Publié
5 sept. 2001
Délivré
9 mai 2007
Radié
9 mai 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47F 5/00 (2006.01)
A47F 7/14 (2006.01)
Priorité
GB 0005115 03.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 31 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

Parties

Titulaire

EML Limited

EML LIMITED

1 Beechwood Lime Tree Way, Chineham Business Park Basingstoke Hampshire RG24 8WA, GB

Inventeur

Woolnough, Andrew Charles

Gravesend, Kent DA12 5BW, GB

Harris, Sydney James

Nr. Basingstoke, Hampshire RG26 5AY, GB

Harris, Jean Wilhelmine

Winnersh, Berkshire RG11 5UW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.