Thermoplastische Fluorpolymere

Brevet européen · EP1130056 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1130056
Numéro de demande
EP01101785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2001
Publié
5 sept. 2001
Délivré
9 août 2006
Radié
9 août 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08L 27/00 (2006.01)
C08L 27/12 (2006.01)
C08F 259/08 (2006.01)
C08L 23/08 (2006.01)
Priorité
IT MI000248 15.02.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Solvay Solexis S.p.A.

Via Turati, 12, 20121 Milano, IT

Inventeur

Abusleme, Julio A.

21047 Saronno, Varese, IT

Manzoni, Claudia

40100 Bolohna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.