Betonlose Schwelle
Brevet européen · EP1130162 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1130162
- Numéro de demande
- EP01104708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2001
- Publié
- 5 sept. 2001
- Délivré
- 31 août 2005
- Radié
- 28 févr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 1/00 (2006.01)E01B 3/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 10009506 29.02.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 juin 2007
Transféré
- Titulaire
- Pfleiderer Infrastrukturtechnik GmbH & Co. KG, Ingolstädter Strasse 51, 92318 Neumarkt, Allemagne → RAIL.ONE GmbH, Ingolstädterstrasse 51, 92318 Neumarkt, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 31 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
- 31 août 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Schimpff, Frithjof, Dipl.-Ing.
65193 Wiesbaden, DE
Mohr, Winfried, Dipl.-Ing.
92318 Neumarkt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.