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Brevet européen · EP1130264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1130264
Numéro de demande
EP01301475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2001
Publié
5 sept. 2001
Délivré
14 janv. 2004
Radié
28 févr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 23/00 (2006.01)
F04C 18/16 (2006.01)
Priorité
GB 0004404 24.02.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 13 févr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  3. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Schofield, Nigel Paul

West Sussex RH12 2NT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.