Boîtier de circuit intégré surmoulé

Brevet européen · EP1130641 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1130641
Numéro de demande
EP01400403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2001
Publié
5 sept. 2001
Délivré
26 déc. 2007
Radié
29 févr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 23/31 (2006.01)
H01L 23/433 (2006.01)
H01L 23/495 (2006.01)
H01L 21/56 (2006.01)
Priorité
FR 0001965 17.02.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

  2. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Bull S.A.

BULL S.A.

68, route de Versailles, B.P. 45, 78430 Louveciennes, FR

Inventeur

Courant, Patrick

78220 Viroflay, FR

Stricot, Yves

78450 Villepreux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.