FIXATION DE SECURITE POUR CHAUSSURE DE SKI

Brevet européen · EP1131139 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1131139
Numéro de demande
EP99952761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1999
Publié
12 sept. 2001
Délivré
31 mars 2004
Radié
30 nov. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/085 (2006.01)
A63C 9/081 (2006.01)
Priorité
CH 228798 16.11.1998
Demande PCT
PCT/IB1999/001840 16.11.1999
Publication PCT
WO2000/029078 25.05.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 30 juin 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

  3. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Look Fixations S.A.

LOOK FIXATIONS S.A.

Rue de la Pique, 58000 Nevers, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

HORN, Hans-Johann

CH-3011 Berne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.