Pneumatico per ruote di veicoli
Brevet européen · EP1131216 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1131216
- Numéro de demande
- EP99957305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 1999
- Publié
- 12 sept. 2001
- Délivré
- 9 avr. 2003
- Radié
- 30 nov. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 11/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 98121936 19.11.1998US 110169 P 27.11.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/008716 12.11.1999
- Publication PCT
- WO2000/030874 02.06.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
- 15 juil. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Mandataire
Inventeur
CESARINI, Riccardo
I-24100 Bergamo, IT
CERIZZA, Ernesto
I-20045 Besana Brianza, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.