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Brevet européen · EP1131308 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1131308
- Numéro de demande
- EP99955980
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 1999
- Publié
- 12 sept. 2001
- Délivré
- 19 mai 2004
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 263/58 (2006.01)C07D 413/04 (2006.01)A61K 31/42 (2006.01)C07D 209/34 (2006.01)C07D 401/04 (2006.01)C07D 277/68 (2006.01)C07D 417/04 (2006.01)C07D 235/26 (2006.01)A61K 31/425 (2006.01)A61K 31/4164 (2006.01)A61K 31/40 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 98203871 13.11.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/008702 10.11.1999
- Publication PCT
- WO2000/029397 25.05.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 28 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
Parties
Inventeur
DECEASED, NL
NL-1380 AC Weesp, NL
NL-1380 AC Weesp, NL
NL-1380 AC Weesp, NL
NL-1380 AC Weesp, NL
NL-1380 AC Weesp, NL
NL-1380 AC Weesp, NL
NL-1380 AC Weesp, NL
NL-1380 AC Weesp, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.