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Brevet européen · EP1131361 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1131361
Numéro de demande
EP99950957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 1999
Publié
12 sept. 2001
Délivré
1 juin 2005
Radié
1 juin 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08F 10/00 (2006.01)
C08F 4/70 (2006.01)
Priorité
EP 98430023 26.10.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/003502 21.10.1999
Publication PCT
WO2000/024788 04.05.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Innovene Europe Limited

Chertsey Road, Sunbury-on-Thames Middlesex TW16 7BP, GB

Inventeur

BERARDI, Alain

F-13005 Marseille, FR

SPEAKMAN, John, Gabriel

F-13500 Martigues, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.