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Brevet européen · EP1131371 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1131371
Numéro de demande
EP99950700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 1999
Publié
12 sept. 2001
Délivré
3 déc. 2003
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 59/26 (2006.01)
C08G 59/68 (2006.01)
Priorité
CH 213798 22.10.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/007615 11.10.1999
Publication PCT
WO2000/024801 04.05.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 15 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  3. 15 déc. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4002 Basel

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Vantico AG

Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

Mandataire

Solvias AG

Klybeckstrasse 191, 4002 Basel

Inventeur

WIESENDANGER, Rolf

CH-4125 Riehen

FISCHER, Walter

CH-4153 Reinach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.