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Brevet européen · EP1131420 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1131420
Numéro de demande
EP99972256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 1999
Publié
12 sept. 2001
Délivré
10 août 2005
Radié
10 août 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C12N 15/10 (2006.01)
Priorité
GB 9825215 17.11.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/003830 17.11.1999
Publication PCT
WO2000/029563 25.05.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 15 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

Parties

Inventeur

BUTT, Neil, James

Cambridge CB2 2LY, GB

JONES, Christopher, Peter

Heydon, Herts SG8 8PU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.