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Brevet européen · EP1131687 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1131687
Numéro de demande
EP99957324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 1999
Publié
12 sept. 2001
Délivré
4 juin 2003
Radié
11 nov. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G05D 7/01 (2006.01)
E03C 1/084 (2006.01)
Priorité
NL 1010592 19.11.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/009032 12.11.1999
Publication PCT
WO2000/031601 02.06.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.11.2019

  2. 9 juin 2012

    Transféré

    Titulaire
    Kipping, Cornelis Maria, Bergkampweg 6, 7231 CM Warnsveld, Pays-Bas → HaGePe International B.V., Zwaardklamp 14, 1271 GK Huizen, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 09.06.2012

  3. 13 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  4. 13 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Arnold & Siedsma AG, Poststrasse 20, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Titulaire

HaGePe International B.V.

Zwaardklamp 14, 1271 GK Huizen, NL

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

Poststrasse 20, 6300 Zug

Inventeur

Kipping, Cornelis Maria

7231 CM Warnsveld, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.