Rundsäulen-Regalständer

Brevet européen · EP1132026 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1132026
Numéro de demande
EP01103131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2001
Publié
12 sept. 2001
Délivré
3 déc. 2003
Radié
28 févr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 91/00 (2006.01)
A47F 5/10 (2006.01)
Priorité
DE 20004227 U 07.03.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 15 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Tegometall International AG

Tegometall (International) AG

Industriestrasse, 8574 Lengwil

Inventeur

Bohnacker, Ulrich

8559 Fruthwilen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.