Mit Polymer gefüllte Knochenfixationsvorrichtung
Brevet européen · EP1132051 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1132051
- Numéro de demande
- EP01302069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2001
- Publié
- 12 sept. 2001
- Délivré
- 20 févr. 2008
- Radié
- 31 mars 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/68 (2006.01)A61B 17/16 (2006.01)
- Priorité
- US 520351 07.03.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 30 avr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
- 14 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Stalcup, Gergory C.
Columbia City, IN 46725, US
Lozier, Antony J.
Warsaw, IN 46582, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.