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Brevet européen · EP1132104 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1132104
- Numéro de demande
- EP01105838
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2001
- Publié
- 12 sept. 2001
- Délivré
- 16 nov. 2005
- Radié
- 31 mars 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)A61M 15/08 (2006.01)B05B 11/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 10011120 09.03.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
- 6 nov. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.11.2009
- 15 déc. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 30 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Ritsche, Stefan
78253 Eigeltingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.