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Brevet européen · EP1132321 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1132321
Numéro de demande
EP01890056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2001
Publié
12 sept. 2001
Délivré
17 sept. 2003
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 47/26 (2006.01)
B65G 13/075 (2006.01)
B65G 13/073 (2006.01)
B65G 13/071 (2006.01)
B65G 13/07 (2006.01)
Priorité
AT 1502000 06.03.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 1 août 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH → ABP PATENT NETWORK AG, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.08.2013

  3. 18 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH

    Publié dans Swissreg le 18.09.2009

  4. 9 avr. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    TGW-TRANSPORTGERÄTE GMBH, Collmannstrasse 2, A-4600 Wels, Autriche → TGW Mechanics GmbH, Collmannstrasse 2, 4600 Wels, Autriche

    Publié dans Swissreg le 09.04.2009

  5. 14 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  6. 30 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Schwingshandl, Thomas

4061 Pasching, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.