SERINPROTEASE BSSP2

Brevet européen · EP1132475 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1132475
Numéro de demande
EP99972686
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 1999
Publié
12 sept. 2001
Délivré
19 janv. 2011
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/52 (2006.01)
C12N 9/64 (2006.01)
C12N 1/21 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
C12P 21/02 (2006.01)
C12P 21/08 (2006.01)
C12Q 1/68 (2006.01)
C07K 16/40 (2006.01)
A01K 67/027 (2006.01)
G01N 33/53 (2006.01)
Priorité
JP 34778598 20.11.1998
Demande PCT
PCT/JP1999/006475 19.11.1999
Publication PCT
WO2000/031272 02.06.2000
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 19 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

Parties

Inventeur

UEMURA, Hidetoshi

Itami-shi, Hyogo 664-0883, JP

OKUI, Akira

Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1123, JP

KOMINAMI, Katsuya

Hannan-shi, Osaka 599-0212, JP

YAMAGUCHI, Nozomi 285-79, Shingoryoguchi-cho

Kita-ku Kyoto-shi Kyoto 603-8146, JP

MITSUI, Shinichi 202, Kitashirakawa-koporasu

Sakyo-ku Kyoto-shi Kyoto 606-8267, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.