Transportable Baueinheit
Brevet européen · EP1132535 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1132535
- Numéro de demande
- EP01105798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2001
- Publié
- 12 sept. 2001
- Délivré
- 19 mai 2004
- Radié
- 19 mai 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E04B 1/348 (2006.01)
- Priorité
- GB 0005819 11.03.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
Parties
Inventeur
King, Andrew Colin
Brough, East Yorkshire HU15 1DH, GB
Boddy, Glyn Thomas
Linton on Ouse, York YO30 2AX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.