Ensemble de panneaux et éléments de connexion

Brevet européen · EP1132542 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1132542
Numéro de demande
EP01200773
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2001
Publié
12 sept. 2001
Délivré
21 avr. 2004
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 2/54 (2006.01)
Priorité
IT MI000438 07.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 15 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  4. 30 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Politec Polimeri Tecnici SA

Politec Polimeri Tecnici S.A.

Via Lische No. 5 Z.I. 3, 6855 Stabio

Radiée du registre

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

Conterno, Cosimo

6850 Mendrisio

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.