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Brevet européen · EP1132548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1132548
Numéro de demande
EP01106029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2001
Publié
12 sept. 2001
Délivré
29 sept. 2004
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 12/22 (2006.01)
Priorité
CH 467002000 10.03.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

  3. 30 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel, von Révy & Partner, Im Zedernpark, 9500 Wil SG

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Heboss Holzbautechnik GbmH

Friedbergstrasse, 9240 Uzwil

Mandataire

Büchel, von Révy & Partner

Im Zedernpark, 9500 Wil SG

Inventeur

Scherrer, Daniel

9122 Ebersol

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.