SCHRAUBE

Brevet européen · EP1133263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1133263
Numéro de demande
EP98954103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 1998
Publié
19 sept. 2001
Délivré
20 juil. 2005
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/86 (2006.01)
F16B 25/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH1998/000504 26.11.1998
Publication PCT
WO2000/032125 08.06.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 15 nov. 2006

    Transféré

    Titulaire
    SYNTHES AG Chur, Grabenstrasse 15, 7002 Chur → Synthes GmbH, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

  4. 29 juil. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

SCHLÄPFER, Fridolin, J.

CH-8750 Glarus

HESS, Martin

CH-4434 Hölstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.