FEMURKOMPONENTE FÜR EINE HÜFTENDOPROTHESE
Brevet européen · EP1133266 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1133266
- Numéro de demande
- EP99944213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 1999
- Publié
- 19 sept. 2001
- Délivré
- 2 juin 2004
- Radié
- 30 sept. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/36 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH1999/000456 27.09.1999
- Publication PCT
- WO2001/022904 05.04.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 30 juin 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
- 15 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.