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Brevet européen · EP1133490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1133490
Numéro de demande
EP99957298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 1999
Publié
19 sept. 2001
Délivré
27 juil. 2005
Radié
27 juil. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C07D 403/12 (2006.01)
C07D 403/14 (2006.01)
C08G 73/06 (2006.01)
C08K 5/3492 (2006.01)
C07D 241/08 (2006.01)
Priorité
EP 98811159 24.11.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/008679 11.11.1999
Publication PCT
WO2000/031069 02.06.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

  2. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Inventeur

LAZZARI, Dario

I-40138 Bologna, IT

ROSSI, Mirko

I-40068 San Lazzaro di Savena, IT

ZAGNONI, Graziano

I-40038 Vergato, IT

ZEDDA, Alessandro

CH-4057 Basel

BORZATTA, Valerio

I-40127 Bologna, IT

ANDREWS, Stephen, Mark

New Fairfield, CT 06812-2913, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.