PIPERAZINON-DERIVATE
Brevet européen · EP1133490 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1133490
- Numéro de demande
- EP99957298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 1999
- Publié
- 19 sept. 2001
- Délivré
- 27 juil. 2005
- Radié
- 27 juil. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07D 403/12 (2006.01)C07D 403/14 (2006.01)C08G 73/06 (2006.01)C08K 5/3492 (2006.01)C07D 241/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 98811159 24.11.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/008679 11.11.1999
- Publication PCT
- WO2000/031069 02.06.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
- 29 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
Parties
Inventeur
LAZZARI, Dario
I-40138 Bologna, IT
ROSSI, Mirko
I-40068 San Lazzaro di Savena, IT
ZAGNONI, Graziano
I-40038 Vergato, IT
ZEDDA, Alessandro
CH-4057 Basel
BORZATTA, Valerio
I-40127 Bologna, IT
ANDREWS, Stephen, Mark
New Fairfield, CT 06812-2913, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.