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Brevet européen · EP1133646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1133646
Numéro de demande
EP99973105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 1999
Publié
19 sept. 2001
Délivré
7 août 2002
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 41/00 (2006.01)
Priorité
DE 19854945 27.11.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/008525 06.11.1999
Publication PCT
WO2000/032956 08.06.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 15 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

Parties

Titulaire

INA-Schaeffler KG

Industriestrasse 1-3, 91074 Herzogenaurach, DE

Inventeur

HOCHMUTH, Harald

D-91469 Hagenbüchach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.