DOPPELTE DICHTUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP1133650 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1133650
- Numéro de demande
- EP99971073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 1999
- Publié
- 19 sept. 2001
- Délivré
- 1 juin 2005
- Radié
- 26 oct. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16J 15/32 (2006.01)F16J 15/16 (2006.01)
- Priorité
- US 105818 P 27.10.1998US 365969 02.08.1999
- Demande PCT
- PCT/US1999/025035 27.10.1999
- Publication PCT
- WO2000/025048 04.05.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.10.2019
- 31 oct. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Inventeur
GRIMANIS, Michael, P.
Wayland, MA 01778, US
STREMECKUS, Mark, W.
Haverhill, MA 01832, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.