DOPPELTE DICHTUNGSANORDNUNG

Brevet européen · EP1133650 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1133650
Numéro de demande
EP99971073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 1999
Publié
19 sept. 2001
Délivré
1 juin 2005
Radié
26 oct. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16J 15/32 (2006.01)
F16J 15/16 (2006.01)
Priorité
US 105818 P 27.10.1998
US 365969 02.08.1999
Demande PCT
PCT/US1999/025035 27.10.1999
Publication PCT
WO2000/025048 04.05.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.10.2019

  2. 31 oct. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

  3. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Inventeur

GRIMANIS, Michael, P.

Wayland, MA 01778, US

STREMECKUS, Mark, W.

Haverhill, MA 01832, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.