HÖRGERÄT

Brevet européen · EP1133897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1133897
Numéro de demande
EP98954101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1998
Publié
19 sept. 2001
Délivré
12 sept. 2007
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
G06F 13/42 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH1998/000502 24.11.1998
Publication PCT
WO1999/009799 04.03.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 15 oct. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 28 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.