HÖRGERÄT
Brevet européen · EP1133897 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1133897
- Numéro de demande
- EP98954101
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 1998
- Publié
- 19 sept. 2001
- Délivré
- 12 sept. 2007
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)G06F 13/42 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH1998/000502 24.11.1998
- Publication PCT
- WO1999/009799 04.03.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 15 oct. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.