Fermoir de bracelet

Brevet européen · EP1133936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1133936
Numéro de demande
EP00105509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2000
Publié
19 sept. 2001
Délivré
21 avr. 2004
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/20 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 28 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 28.07.2009

  3. 30 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2302 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  4. 30 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Miserez, Bernard M., c/o BMG Miserez

Chasseral 4, 2350 Saignelégier

Rataski, Michel M.

Schollstrasse 35, 2504 Bienne

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

Miserez, M. Bernard, c/o BMG Miserez

2350 Saignelégier

Rataski, M. Michel

2504 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.