Kinderspielgerät

Brevet européen · EP1134010 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1134010
Numéro de demande
EP01610024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2001
Publié
19 sept. 2001
Délivré
27 juil. 2011
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63G 1/14 (2006.01)
Priorité
DK 200000400 13.03.2000
DK 200000500 24.03.2000
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 27 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2011

Parties

Titulaire

Kompan A/S

Korsvangen 8, 5750 Ringe, DK

Inventeur

Frank, John

DK-5250 Odense, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.