Doppelwandige Schalldämpfungskomponente

Brevet européen · EP1134126 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1134126
Numéro de demande
EP01105403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2001
Publié
19 sept. 2001
Délivré
29 déc. 2004
Radié
29 déc. 2004
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B60R 13/08 (2006.01)
B62D 29/00 (2006.01)
Priorité
US 527923 17.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 juil. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  4. 31 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Fitzgerald, Gerald E.

Clinton Township, MI 48038, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.