Scheibenrolle für Rollenherdöfen

Brevet européen · EP1134531 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1134531
Numéro de demande
EP01105199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2001
Publié
19 sept. 2001
Délivré
7 juin 2006
Radié
31 mars 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F27D 3/02 (2006.01)
F16C 13/00 (2006.01)
C21D 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 10012940 16.03.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Titulaire

LOI Thermprocess GmbH

Am Lichtbogen 29, 45141 Essen, DE

Inventeur

Ksciuczyk, Arthur

50997 Köln, DE

Lötters, Heinz

47053 Duisburg, DE

Wessel, Karl Heinz

46537 Dinslaken, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.