ABSTANDHALTER
Brevet européen · EP1135196 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1135196
- Numéro de demande
- EP99955630
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 1999
- Publié
- 26 sept. 2001
- Délivré
- 31 mars 2004
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 9/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 238998 01.12.1998
- Demande PCT
- PCT/CH1999/000568 26.11.1999
- Publication PCT
- WO2000/032285 08.06.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 24 juin 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich → Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.06.2011
- 18 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9, 8022 Zürich → Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.08.2009
- 29 avr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 15 avr. 2005
Transféré
- Titulaire
- Dakuga Holding Ltd., Landhaus, 8865 Bilten → Shaun Palmer Ltd., Landhaus, 8865 Bilten
- Mandataire
- I P & T Rentsch und Partner, Fraumünsterstrasse 9, 8001 Zürich (supprimé)
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 30 avr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- I P & T Rentsch und Partner, Fraumünsterstrasse 9, 8001 Zürich
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004
- 31 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
Parties
Inventeur
CH-8784 Braunwald
D-83395 Freilassing, DE
CH-8865 Bilten
CH-7504 Pontresina
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.