EBALLAGE AVEC APPLICATEUR SOLIDAIRE
Brevet européen · EP1135216 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1135216
- Numéro de demande
- EP99959076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 1999
- Publié
- 26 sept. 2001
- Délivré
- 26 avr. 2006
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05C 17/005 (2006.01)A61M 35/00 (2006.01)
- Priorité
- US 204991 02.12.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/027678 19.11.1999
- Publication PCT
- WO2000/032321 08.06.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 31 mars 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 15 août 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Seifert, Patentanwälte, 452, Forchstrasse, Postfach, CH-8029 Zürich → Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 28 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
- 28 avr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Seifert, Patentanwälte, 452, Forchstrasse, Postfach, CH-8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
KOPTIS, Kurtis, J.
Rancho Cucamonga, CA 91730, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.