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Brevet européen · EP1135227 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1135227
Numéro de demande
EP99972569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1999
Publié
26 sept. 2001
Délivré
16 oct. 2002
Radié
16 oct. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B22D 41/18 (2006.01)
Priorité
BE 9800837 20.11.1998
BE 9800838 20.11.1998
Demande PCT
PCT/BE1999/000146 16.11.1999
Publication PCT
WO2000/030786 02.06.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  2. 31 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Vesuvius Crucible Company

Suite 200, Foulk Road 103, Wilmington, DE 19803, US

Inventeur

HANSE, Eric

FR-59750 Feignies, FR

DUBOIS, Pascal

F-59750 Feignies, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.