GLASZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP1135346 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1135346
- Numéro de demande
- EP99954238
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 1999
- Publié
- 26 sept. 2001
- Délivré
- 12 mars 2003
- Radié
- 12 mars 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C03C 3/087 (2006.01)C03C 4/02 (2006.01)C03C 4/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 9825272 18.11.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/003778 12.11.1999
- Publication PCT
- WO2000/029344 25.05.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 14 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
Parties
Inventeur
TORR, Ashley Carl
Ormskirk, Lancashire L39 2HD, GB
BUTCHER, Louise Sara
Lymm, Cheshire WA13 9HH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.