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Brevet européen · EP1135584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1135584
Numéro de demande
EP99958034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 1999
Publié
26 sept. 2001
Délivré
5 mars 2003
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 27/02 (2006.01)
Priorité
DE 19855734 03.12.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/008755 13.11.1999
Publication PCT
WO2000/032915 08.06.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 14 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Filterwerk Mann & Hummel GmbH

FILTERWERK MANN & HUMMEL GmbH

71631 Ludwigsburg, DE

Inventeur

LEIPELT, Rudolf

D-74394 Hessigheim, DE

WEBER, Olaf

D-71292 Friolzheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.