VERDICHTERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1135608 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1135608
Numéro de demande
EP99973318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 1999
Publié
26 sept. 2001
Délivré
27 août 2003
Radié
27 août 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F04B 35/00 (2006.01)
F04B 39/00 (2006.01)
Priorité
GB 9826566 04.12.1998
GB 9912233 27.05.1999
Demande PCT
PCT/GB1999/004034 02.12.1999
Publication PCT
WO2000/034655 15.06.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 29 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

Parties

Inventeur

BRIGHTWELL, Alan

Stourbridge Worcester DY9 9RG, GB

WEDGE, Philip, John 6 Bridge Street

Leicestershire LE65 1WB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.