COUPLEUR A BILLES

Brevet européen · EP1135643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1135643
Numéro de demande
EP99956140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 1999
Publié
26 sept. 2001
Délivré
12 nov. 2003
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/23 (2006.01)
Priorité
FR 9815217 02.12.1998
FR 9900445 18.01.1999
Demande PCT
PCT/FR1999/002906 25.11.1999
Publication PCT
WO2000/032976 08.06.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 14 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Legris S.A.

LEGRIS S.A.

74 rue de Paris, F-35000 Rennes, FR

Inventeur

LE CLINCHE, Pascal

F-35000 Rennes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.