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Brevet européen · EP1135761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1135761
Numéro de demande
EP99958557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 1999
Publié
26 sept. 2001
Délivré
21 déc. 2005
Radié
21 déc. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G09F 3/20 (2006.01)
Priorité
SE 9803810 06.11.1998
Demande PCT
PCT/SE1999/001963 01.11.1999
Publication PCT
WO2000/028512 18.05.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

  2. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Inventeur

JOSEFSSON, Börje

S-851 23 Sundsvall, SE

MOSER, Richard

S-113 29 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.