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Brevet européen · EP1135761 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1135761
- Numéro de demande
- EP99958557
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 1999
- Publié
- 26 sept. 2001
- Délivré
- 21 déc. 2005
- Radié
- 21 déc. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G09F 3/20 (2006.01)
- Priorité
- SE 9803810 06.11.1998
- Demande PCT
- PCT/SE1999/001963 01.11.1999
- Publication PCT
- WO2000/028512 18.05.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
- 30 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
Parties
Inventeur
JOSEFSSON, Börje
S-851 23 Sundsvall, SE
MOSER, Richard
S-113 29 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.