Bracelet articulé à flexion limitée
Brevet européen · EP1136011 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1136011
- Numéro de demande
- EP00201206
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2000
- Publié
- 26 sept. 2001
- Délivré
- 13 avr. 2005
- Radié
- 21 mars 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A44C 5/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 23.03.2020
- 29 juil. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
- 15 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.