Bracelet à maillons allégés

Brevet européen · EP1136012 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1136012
Numéro de demande
EP00105696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2000
Publié
26 sept. 2001
Délivré
25 févr. 2004
Radié
16 mars 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.03.2020

  2. 16 févr. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Patek, Philippe SA, 41, rue du Rhône, 1204 Genève → PATEK PHILIPPE SA GENEVE, rue du Rhône 41, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 16.02.2010

  3. 14 déc. 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    PATEK PHILIPPE S.A., 141, chemin du Pont-du-Centenaire, 1228 Plan-Les-Ouates → Patek, Philippe SA, 41, rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  4. 15 avr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  5. 27 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.