Bracelet à maillons allégés
Brevet européen · EP1136012 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1136012
- Numéro de demande
- EP00105696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2000
- Publié
- 26 sept. 2001
- Délivré
- 25 févr. 2004
- Radié
- 16 mars 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A44C 5/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 23.03.2020
- 16 févr. 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- Patek, Philippe SA, 41, rue du Rhône, 1204 Genève → PATEK PHILIPPE SA GENEVE, rue du Rhône 41, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 16.02.2010
- 14 déc. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- PATEK PHILIPPE S.A., 141, chemin du Pont-du-Centenaire, 1228 Plan-Les-Ouates → Patek, Philippe SA, 41, rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 15 avr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 27 févr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.