Fermoir pour bracelet

Brevet européen · EP1136013 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1136013
Numéro de demande
EP00106275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2000
Publié
26 sept. 2001
Délivré
24 sept. 2003
Radié
22 mars 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.03.2020

  2. 18 janv. 2014

    Transféré

    Titulaire
    RICHEMONT INTERNATIONAL S.A., 10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne → Officine Panerai AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen

    Publié dans Swissreg le 18.01.2014

  3. 28 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  4. 30 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Officine Panerai AG

Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen

Radiée du registre

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Thalheim, Jean-Francois

2208 Les Hauts-Geneveys

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.