Liant de coextrusion à base de polyéthylène métallocène cogreffé
Brevet européen · EP1136536 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1136536
- Numéro de demande
- EP01400699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2001
- Publié
- 26 sept. 2001
- Délivré
- 10 mars 2004
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 123/02 (2006.01)C09D 123/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 0003797 24.03.2000
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 13 avr. 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- Atofina, 4/8 Cours Michelet,, La Défense 10, 92091 Paris La Défense, France → ARKEMA, 4-8 Cours Michelet, 92800 Puteaux, France
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 13 avr. 2006
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 15 nov. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
- 15 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
Parties
Inventeur
27470 Serquigny, FR
92500 Rueil-Malmaison, FR
27800 Saint-Cyr de Salerne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.