Liant de coextrusion à base de polyéthylène métallocène cogreffé

Brevet européen · EP1136536 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1136536
Numéro de demande
EP01400699
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2001
Publié
26 sept. 2001
Délivré
10 mars 2004
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 123/02 (2006.01)
C09D 123/16 (2006.01)
Priorité
FR 0003797 24.03.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 13 avr. 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Atofina, 4/8 Cours Michelet,, La Défense 10, 92091 Paris La Défense, France → ARKEMA, 4-8 Cours Michelet, 92800 Puteaux, France

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  3. 13 avr. 2006

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  4. 15 nov. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  5. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Robert, Patrice

27470 Serquigny, FR

Leroy, Christophe

92500 Rueil-Malmaison, FR

Pascal, Jérome

27800 Saint-Cyr de Salerne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.